Mentions Légales.


Raison sociale : NORMAPRO France

Forme juridique : S.A.S

Capital social : 37 000 €

Siège Social : 13 Avenue Blaise Pascal, ZA Les Portes du Nord, 62820 LIBERCOURT

Siret : 352 149 611 000 43

R.C.S Arras 352 149 611

N° Identifiant TVA FR 203 521 496 11

Email : contact@normapro-france.fr

Téléphone (n° vert) : 0800 002 167

 

Le site Internet :

http://www.normapro-france.fr/ est le site internet de la société NORMAPRO France

Directeur de publication : Pascal BERGAMINI

Responsable de la rédaction : Manon GRIMBERT

Hébergement Web : OVH

 

Droits d’auteur – Copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu’il soit, est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site Internet http://www.normapro-france.fr nécessite une autorisation préalable et écrite à la société NORMAPRO France.

 

Modification du site

NORMAPRO France se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.

 

Exonération de responsabilité

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

NORMAPRO France ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’usage de ce site Internet ou d’autres sites qui lui sont liés, notamment du fait de non-accès à son site, de dysfonctionnements liés au réseau Internet, à l’hébergeur du site ou l’hébergeur d’une partie du site ou d’interruption de service pour cause de maintenance ou de mise à jour.

Ce site Internet est régi par le droit français.

 

Hébergement

www.normapro-france.fr est hébergé par :

 

OVH 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France Tél. +33 (0)8 203 203 63 http://www.ovh.com

 

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné aux responsables de service concernés. Seules les personnes habilitées de notre société pourront accéder à vos données à des fins strictement internes.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Service recrutement, 13 Avenue Blaise Pascal, Z.A. Les Portes du Nord, 62820 LIBERCOURT.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.